Règlement intérieur

1 Hygiène, salubrité et respect des façades

Afin de préserver la propreté et l'esthétique de la résidence :

• il est interdit de secouer tapis, nappes ou tout autre objet par les fenêtres après 10 h ;
• aucun objet ne doit dépasser la hauteur des garde-corps des balcons et loggias ;
• l'étendage du linge est interdit lorsqu'il est visible depuis l'extérieur ;
• aucun liquide ne doit être déversé depuis les balcons ou fenêtres ;
• les pots de fleurs doivent être installés à l'intérieur des garde-corps et solidement fixés ;
• les volets, persiennes et stores doivent être correctement attachés lors de leur ouverture.

Le lavage, la vidange ou la réparation mécanique des véhicules sont interdits dans la résidence.

Les déchets doivent être déposés uniquement dans les locaux et conteneurs prévus à cet effet. Les dépôts sauvages, cartons abandonnés, encombrants et déchets verts sont strictement interdits.

2 Espaces verts et parc

Les espaces verts constituent un patrimoine commun. Ils doivent être respectés par tous.

• les plantations, massifs, arbustes et pelouses doivent être préservés ;
• il est interdit de cueillir fleurs, végétaux ou arbustes ;
• les déchets, mégots et papiers doivent être jetés dans les corbeilles prévues ;
• les jardinières et éléments décoratifs ne doivent pas être déplacés ;
• les allées sont réservées aux piétons et aux jeunes enfants utilisant des vélos adaptés à leur âge.

3 Aire de jeux « Terrain d'aventure »

Les enfants demeurent sous la responsabilité exclusive de leurs parents ou accompagnateurs.

Pour garantir la sécurité et l'hygiène :

• les chiens et tous autres animaux sont strictement interdits dans l'enceinte de l'aire de jeux, même tenus en laisse ;
• cette interdiction ne s'applique pas aux chiens guides ou d'assistance accompagnant une personne en situation de handicap ;
• les vélos rapides, cyclomoteurs, trottinettes électriques et tout véhicule motorisé y sont interdits ;
• il est interdit d'y fumer, vapoter, consommer de l'alcool ou abandonner des déchets ;
• les jeux doivent être utilisés conformément à leur destination ;
• toute dégradation engage la responsabilité de son auteur ou de ses représentants légaux.

4 Animaux

Les animaux domestiques sont admis sous réserve qu'ils ne créent aucune gêne pour les autres résidents.

• ils doivent être tenus en laisse dans toutes les parties communes, espaces extérieurs compris ;
• leur divagation est interdite ;
• les propriétaires doivent ramasser immédiatement les déjections ;
• les animaux ne doivent pas accéder aux pelouses, plantations ni à l'aire de jeux ;
• les chiens de première catégorie sont interdits conformément à la réglementation ;
• les chiens de deuxième catégorie doivent être muselés et tenus en laisse par une personne majeure.

5 Bruit et tranquillité

Chaque résident doit veiller à ne pas troubler la tranquillité de l'ensemble immobilier.

• entre 22 h et 7 h, une tranquillité particulière doit être respectée ;
• les travaux bruyants sont autorisés de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h ;
• les travaux bruyants sont interdits les dimanches et jours fériés, sauf urgence ;
• les avertisseurs sonores des véhicules doivent être utilisés uniquement en cas de nécessité.

6 Ascenseurs

• la charge maximale indiquée doit être respectée ;
• il est interdit de fumer ou vapoter dans les cabines ;
• les enfants doivent utiliser les ascenseurs sous la responsabilité de leurs parents ;
• lors des déménagements, les protections adaptées doivent être utilisées et les parties communes préservées.

7 Parkings

• l'usage des feux de croisement est recommandé dans les parkings à faible visibilité ;
• la vitesse doit rester réduite et adaptée à la présence de piétons ;
• il est interdit de faire tourner inutilement les moteurs à l'arrêt ;
• les réparations, vidanges et lavages de véhicules sont interdits ;
• le stationnement doit se faire exclusivement sur les emplacements prévus ;
• le stationnement des caravanes, remorques ou véhicules hors d'usage est interdit sans autorisation.

8 Antennes, paraboles et équipements extérieurs

La pose de paraboles, antennes, climatiseurs, caméras ou tout équipement visible depuis l'extérieur est soumise aux autorisations prévues par le règlement de copropriété et, le cas échéant, par l'assemblée générale.

Aucun câble apparent ne doit être installé sur les façades.

9 Respect des parties communes

Les halls, escaliers, paliers, caves, locaux communs, parkings et issues de secours doivent rester propres et libres de tout encombrement.

• il est interdit d'y entreposer vélos, poussettes, cartons, meubles ou objets divers ;
• les enfants ne doivent pas séjourner dans les halls ou cages d'escalier ;
• l'affichage est autorisé uniquement sur les panneaux prévus à cet effet ;
• les propos injurieux, diffamatoires ou portant atteinte aux personnes sont interdits.

10 Dégradations et infractions

Toute personne responsable d'une dégradation des parties communes, espaces verts, équipements collectifs ou parkings devra supporter le coût de remise en état.

Le syndic, en lien avec le conseil syndical, veille à l'application du présent règlement.

11 Information des copropriétaires bailleurs et occupants

Tout copropriétaire bailleur doit transmettre le présent règlement intérieur à ses locataires et occupants.

Les visiteurs, entreprises et intervenants doivent également respecter les règles de la résidence.